Informations

Mentions Légales

Informations Légales

Propriété Intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de « Allianz De La Cruz Claude & Ortolan William ». Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de « Allianz De La Cruz Claude & Ortolan William », est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

Droit à l'image
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la société « Allianz De La Cruz Claude & Ortolan William » : transmission des informations demandées ou gestion de l'envoi de la lettre d'information.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à la société BYG Communication aux coordonnées suivantes :
BYG Communication
183 Quai de Brazza, 33100 Bordeaux
Tél : 05 32 02 82 82

Editeur
www.allianz-marmande.fr est édité par :
Allianz De La Cruz Claude & Ortolan William
137 Boulevard de La Liberté - 47200 MARMANDE
Tél. : 05 53 64 35 64
N° SIRET : 82431935400026

Créateur
BYG Communication
183 Quai de Brazza, 33100 Bordeaux
Tél. : 05 32 02 82 82
Web : http://www.byg-communication.com

Hébergement
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Tél. : 1007
Web : www.ovh.com
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045